Déposée par voie électronique le 23 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OUTSIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BRAINBOOK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OUTSIGN domicilié(e) 35 rue de la Lune - 75002 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 018 267 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DBK, M. Jérôme Buscail domicilié(e) 58 avenue Marceau - 75008 - Paris - France.
La marque BRAINBOOK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Aide à la direction des affaires, analyses et recherches de marchés, analyses de statistiques et données d'études de marchés, assistance et prestation de conseils en matière d'organisation et de gestion commerciales, compilation de statistiques à des fins commerciales ou d'affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils en organisation des affaires, démonstration de produits, diffusion [distribution] d'échantillons, enquêtes de marché, étude de marché, études de faisabilité commerciale, études professionnelles en affaires, marketing, mise à disposition d'informations en matière de recherches de marchés, recherche de marché, recherches pour affaires, services de conseillers en stratégie commerciale, services d'évaluation de marchés ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; architecture ; conseils en architecture ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateurs pour emballages ; étude de projets techniques ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques ; stylisme (esthétique industrielle).
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